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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
HG Automobiles a ouvert le site « mgreunion.com » (© HG Automobiles), pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous (« Conditions Générales ») et de l’ensemble des lois applicables. Pour plus d’informations sur notre politique de confidentialité, veuillez cliquer ici
Société HG Automobiles
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Crédits photos MG.
Informations générales
Directeur de la publication : Christophe CAILLE
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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une oeuvre dont HG Automobiles est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société HG Automobiles.Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de MG et/ou HG Automobiles ou de tiers ayant autorisé MG et/ou HG Automobiles à les utiliser.Les modèles de véhicules représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres et modèles de véhicules qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de MG ou HG Automobiles, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
DROITS DES MARQUES
L’appellation MG, le logo MG, le nom des véhicules de la gamme MG et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par MG, représenté à la Réuion par HG Automobiles. D’autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par MG soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par MG. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de MG ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES
Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des véhicules MG distribués à l’île de la Réunion. HG Automobiles se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de MG et HG Automobiles, des membres de son réseau, ou de ses employés.Le réseau MG à la Réunion est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des modèles présentés ainsi qu’à leurs dernières évolutions.
VÉHICULES NEUFS
Les caractéristiques et tarifs des véhicules neufs présentés sur le site mgreunion.com sont ceux existants au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site. Les tarifs du site mgreunion.com sont données à titre indicatif et peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.
VÉHICULES D’OCCASION
Pour ce qui concerne les véhicules d’occasion présentés sur ce site, l’inscription de vos coordonnées ne constitue en aucun cas une vente ou une réservation du ou des véhicules sélectionnés. Seule la signature d’un bon de commande ou de réservation auprès de l’établissement vendeur peut permettre de telles opérations.Les véhicules d’occasion présentés sur ce site, sont vendus uniquement dans les établissements qui les présentent.
RÉSEAU COMMERCIAL
Le réseau commercial MG à la Réunion est à votre disposition pour vous communiquer les informations complémentaires dont vous pourriez souhaiter avoir connaissance concernant chacun des produits et services présentés sur le site.Nous vous remercions de consulter votre concessionnaire à cet effet.Naturellement, les concessionnaires, commerçants indépendants agissant en leur propre nom et pour leur propre compte, demeurent responsables des informations de toute nature qu’ils sont susceptibles de faire figurer sur le site.
Données personnelles et autres données
Conformément à la loi « informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (article 38 à 43 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en écrivant à HG Automobiles, 23 avenue Stanislas Gimart – ZAC Patates à Durant – 97490 Ste Clotilde. Pour toutes information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission informatique et Liberté à www.cnil.fr.
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